Conseil en Management

 

SYSTEMES DE MANAGEMENT

  • QUALITÉ
  • SÉCURITÉ et SANTE AU TRAVAIL
  • ENVIRONNEMENT et DEVELOPPEMENT DURABLE
  • RESPONSABILITE SOCIETALE DES ENTREPRISES

QUALiFORM vous accompagne pour la mise en place et l’entretien dans votre organisme de systèmes de management de la qualité et/ou de la sécurité et santé au travail, de l’environnement et du développement durable, avec, ou non, la recherche de l’obtention de la certification selon les normes ISO 9001, OHSAS 18001 ou ILO OSH 2001 et/ou ISO 14001.

 

Dans le cadre de ces interventions ou indépendamment de celles-ci, QUALiFORM réalise des missions de diagnostic ou d’audit avec mise en place de plans d’action. (Élaboration et mise en œuvre du « Document Unique » sécurité et santé au travail, par exemple).

CONDUITE DU CHANGEMENT

 

Lorsqu’un organisme s’engage dans un changement de son organisation et/ou de son fonctionnement interne et/ou de sa production, QUALiFORM l’accompagne dans sa démarche :

  • Validation de l’opportunité et de la faisabilité avec détermination des conditions de réussite
  • Elaboration d’une stratégie
  • Actions avec le personnel (communication, groupes de travail, coaching, etc.)
  • Evaluation des actions, mesure des résultats

CONDUITE DE PROJET

 

Qu’il s’agisse de promouvoir de nouvelles activités, de mettre en place de nouveaux outils de réalisation des activités, de développer une nouvelle stratégie de relations avec les clients ou les partenaires extérieurs, ou de tout autre axe d’évolution, tout organisme progresse par la mise en œuvre de projets.

 

QUALiFORM vous accompagne dans la conduite de vos projets :

  • Emergence des projets et choix des projets stratégiques
  • Planification des projets
  • Formation des chefs de projets
  • Mise en place des outils de management des projets
  • Pilotage, revues et bilans des projets

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

  • PRESTATIONS
  • QUALiFORM a pour objet la fourniture, en tant que tierce partie indépendante, d'informations qui consistent en un constat, avis, appréciation ou recommandation. A cet effet, QUALiFORM effectue des opérations de conseil et de formation. Les rapports et avis de QUALiFORM sont rendus sur la base des documents et informations mis à disposition par le Client. La Société ne peut être tenue responsable de toute erreur, omission ou inexactitude dans les rapports résultant de renseignements erronés ou incomplets. QUALiFORM réalise les prestations de conseil et de formation avec des consultants expérimentés qui peuvent agir en sous-traitance.
  • OBLIGATIONS DU CLIENT
  • Le Client s’engage à : S’assurer que les instructions nécessaires au déroulement de la mission parviennent en temps utile à QUALiFORM ; Fournir aux consultants de QUALiFORM un accès à ses moyens matériels (locaux, bureaux, données et autres installations), et à son personnel pour les échanges et discussions nécessaires ; Assurer la Sécurité et la Protection de la Santé des consultants QUALiFORM durant les missions et informer QUALiFORM de toutes les lois et tous les règlements applicables en matière de santé et de sécurité et toutes autres consignes de sécurité relatives aux sites et équipements du Client ; Le Client est seul responsable de l’utilisation des rapports ou avis fournis par QUALiFORM.
  • CONDITIONS DE PAIEMENT
  • Le Client s’engage à payer dans son intégralité chaque facture valide qui lui est soumise par QUALiFORM dans les quinze (15) jours de la date d’émission de la facture, sauf accord écrit par ailleurs au préalable. Si le Client omet de payer QUALiFORM à la date d’échéance, QUALiFORM appliquera, conformément à l’article L 441-6 du Code de Commerce, une pénalité de retard égale à trois fois le taux d’intérêt légal sur le montant TTC impayé ; l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixée à 40 € sous réserve de modification réglementaire de ce montant qui se substituera alors à celui ci-avant indiqué. Dans ce cas, QUALiFORM pourra suspendre tous les Services jusqu’à ce que le paiement ait été entièrement effectué.
  • PROPRIETE INTELLECTUELLE
  • Les droits de propriété intellectuelle liés à l’exécution du contrat (noms, marques, inventions, logos et droits d’auteurs de QUALiFORM), demeurent la propriété exclusive de QUALiFORM. Le Client et QUALiFORM devront s’assurer du respect des dispositions légales et réglementaires relatives à la protection des données personnelles.
  • CONFIDENTIALITE
  • Aucune des parties ne doit divulguer ou utiliser, pour quelle que fin que ce soit, les Informations confidentielles qu’elle pourrait acquérir ou recevoir dans le cadre de l’exécution du contrat, sans le consentement écrit préalable de la Partie qui a divulgué ces Informations confidentielles. Les rapports émis par QUALiFORM sont destinés à l'usage exclusif du Client et ne doivent pas être diffusés à toute autre personne physique ou morale par quelque moyen que ce soit.
  • LIMITATION DE RESPONSABILITE
  • Dans l’hypothèse où la responsabilité de l’une ou l’autre des parties serait mise en cause au titre de l’exécution du contrat, sauf cas de dol ou faute lourde, cette responsabilité sera limitée aux seuls dommages matériels directs, à l’exclusion de tout dommage indirect et/ou immatériel et, en particulier, de toute perte de chiffre d’affaires, de bénéfice, de profit d’exploitation, de renommée ou de réputation, de clientèle, d’action d’un tiers, de préjudice commercial ou économique, de frais supplémentaires d’exploitation ou de production, de coûts additionnels et autre perte de revenus. Chaque partie se porte fort de l’obtention de la renonciation par son propre assureur à engager la responsabilité de l’autre partie en cas de dommages indirects et/ou immatériels, tels que listés de manière non exhaustive précédemment. Nonobstant toute autre stipulation du contrat, la responsabilité financière totale cumulée de la Société n’excèdera pas, pour la durée de l’Accord, cinq fois le montant de la rémunération payée par le Client à la Société en application du contrat.
  • RESILIATION
  • En cas de résiliation du contrat pour une raison quelconque, le Client doit régler, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de résiliation, toutes les factures impayées et les intérêts relatifs aux Services réalisés jusqu’au jour de la résiliation. Après la résiliation ou l’expiration du contrat, les Articles 2, 3, 4, 5 6 et 8 subsistent et poursuivent leurs effets de plein droit.
  • LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE
  • Le contrat est régi et interprété conformément au droit français. Tout litige portant sur la validité, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation du contrat sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de PARIS (France).

     

MAN6 - Mettre en place une démarche de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)